Black Knight
Ministère de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Yonex

Application du passeport vaccinal à la pratique du badminton

Passeport vaccinal

En vigueur à partir du 1er septembre – Période d’adaptation jusqu’au 15 septembre

Pour tous les sports et activités physiques pratiqués à l’intérieur, le passeport vaccinal sera exigé à compter du 1er septembre, pour toutes les personnes de 13 ans et plus.

Qui doit présenter le passeport vaccinal ?

Passeport requis

  • Tous les participants pratiquant le badminton, âgés de 13 ans et plus ;
  • Spectateurs d’un évènement, seulement si celui-ci prévoit une affluence de spectateur supérieure à limite permise par plateau sportif (25 spectateurs debout ou 250 spectateurs assis dans les gradins ou ayant des places fixes ;
  • Pour les joueurs en milieu scolaire, voir les précisions à l’onglet «Milieu scolaire».

N.B. Les organisateurs d’activités peuvent de tenir un registre des passeports vaccinaux des participants afin qu’un même participant n’ait pas à montrer son passeport vaccinal à chaque présence à une activité (ex.: entraînement hebdomadaire).

Passeport non requis

  • Entraîneurs, officiels, bénévoles, employés et spectateurs compris dans le nombre permis à l’intérieur (25 spectateurs debout ou 250 spectateurs assis dans les estrades ou avec des places fixes) par plateau sportif. Badminton Québec recommande toutefois l’obtention de leur passeport vaccinal pour tous puisque les centres sportifs et autres lieux de pratique pourraient décider de l’exiger lors du contrôle à l’entrée.

N.B. Étant donné que la responsabilité de vérification du passeport vaccinal est partagée entre le gestionnaire des gymnases et les locataires des gymnases (clubs), nous incitons tout organisateur d’activité de badminton à contacter leur centre sportif afin de connaître la logistique entourant la vérification du passeport vaccinal.

Quelles activités exigent le passeport vaccinal ?
  • Les compétitions à tous les niveaux (local, régional, scolaire, provincial);
  • Les entraînements en club;
  • Le badminton libre;
  • Toutes autres activités impliquant la pratique du badminton (ex. camp d’entraînement).

Passeport non requis pour l’instant, car ils sont sous la juridiction de la CNESST. Badminton Québec recommande toutefois aux entraîneurs, officiels et bénévoles l’obtention de leur passeport vaccinal puisque les centres sportifs et autres lieux de pratique pourraient décider de l’exiger lors du contrôle à l’entrée.

Le port du masque est obligatoire dans les conditions suivantes :

Passeport requis (primaire, secondaire, collégiale et universitaire)
  • Passeport requis lors des activités interscolaires comme une compétition ou une partie contre une autre école ou un autre club, par exemple;
  • Passeport requis pour les activités sportives et physiques pratiquées à l’extérieur des heures de classe pour tous les sports et activités physiques pratiqués à l’intérieur (en contexte parascolaire).
Passeport non requis
  • Les élèves qui participent à des sports et activités physiques prévus à l’intérieur des services éducatifs prévus (concentrations, programmes sport-études et art-études (danse), cours d’éducation physique et à la santé).

Passeport non requis. Badminton Québec recommande toutefois aux spectateurs et accompagnateurs l’obtention de leur passeport vaccinal puisque les centres sportifs et autres lieux de pratique pourraient décider de l’exiger lors du contrôle à l’entrée.

  • Le passeport est non requis pour ces personnes, mais le port du masque est obligatoire à l’intérieur (ces règles n’ont pas changées) SAUF assis avec distanciation de 1m.

Précisions : Accompagnateur autorisé lorsque nécessaire (ex. : le parent d’un enfant de moins de 10 ans ou l’accompagnateur d’une personne ayant un handicap). Celui-ci devra alors être comptabilisé dans le nombre de personnes maximal permis. Une personne ayant un handicap (ou autre clientèle vulnérable) peut être accompagnée au besoin pour pratiquer une activité.

Il est à proposer que l’accompagnateur soit une personne qui habite sous le même toit. Si cela s’avérait impossible, il est recommandé que la personne ayant un handicap détienne sa Carte accompagnement loisir comme preuve du besoin d’accompagnement. Dans ce cas, si la distanciation ne peut être respectée, l’accompagnateur doit porter un équipement de protection, conformément au guide de la CNESST.

Vérification du passeport

Les propriétaires d’infrastructures doivent mettre en place des mécanismes de vérification par l’une des façons suivantes:

  • Contrôle aux entrées par des employés, des bénévoles ou une agence externe.
  • Faire une entente avec les clubs ou associations ou professeurs utilitaires des lieux.

*** La responsabilité ultime relève de la sécurité publique, mais il y a obligation du gestionnaire/propriétaire de mettre en place des mécanismes de vérification et il peut partager la responsabilité avec des locataires/utilisateurs. Étant donnée que la responsabilité de vérification du passeport vaccinal est partagée entre le propriétaire / le gestionnaire des gymnases et les locataires des gymnases (clubs), nous incitons tout club ou regroupement de joueurs à contacter leur centre sportif afin de connaître la logistique entourant la vérification du passeport vaccinal.

La tenue d’un registre demeure une bonne pratique et est fortement recommandée, mais n’est pas obligatoire dans un contexte de badminton.

N.B. Il est possible pour nos clubs de tenir un registre des passeports vaccinal. C’est-à-dire que le passeport vaccinal peut être vérifié une première fois, mais que lors des pratiques suivantes par exemple, le joueur ne serait pas tenu de montrer son passeport vaccinal si le club tient un registre des passeports et s’assure qu’en tout temps tous les participants dans le gymnase aient obtenu la vérification de leur passeport vaccinal au moins une fois depuis le 1er septembre 2021.

  • Aucune autre information, mis à part le nom de la personne, ne sera visible sur le VaxiCode. Le citoyen devra également présenter une carte d’identité permettant de corroborer son identité, avec photo s’il a plus de 16 ans.
  • Les personnes présentant des contre-indications à la vaccination contre la COVID-19 devront se présenter dans une clinique de vaccination avec la documentation appropriée pour faire inscrire le tout au Registre de vaccination.
  • Un test négatif n’est pas accepté comme preuve.
  • Cette preuve peut être présentée de trois façons : format papier, format PDF sur un appareil mobile ou à partir de l’application Vaxicode.

Deux applications gratuites permettront de faire la vérification du passeport vaccinal. Elles sont disponibles sur (Apple Store) et dans les prochains jours (Google Play). Ces applications permettent d’afficher et de vérifier les passeports vaccinaux (Application Vaxicode Vérif – vidéo explicative);

      • Vaxicode (application jaune) : destinée aux individus;
      • Vaxicode Vérif (application bleue) : destinée aux exploitants et responsables pour vérifier le statut de protection et autoriser ou refuser l’accès à un lieu ou à un événement.
    • Lorsqu’une personne présente son passeport vaccinal, elle devra fournir une preuve de vaccination contre la COVID-19 contenant un code QR qui affiche votre niveau de protection. Cette preuve peut être présentée de trois façons : sous un format papier ou sous un format PDF sur un appareil mobile ou à partir de l’application Vaxicode. À noter que pour tous les formats, une preuve d’identité avec photo sera demandée.

Les principales sources d’informations disponibles sur le site du ministère pour le moment sont :

Questions et réponses

Pour simplifier la gestion de la vérification, puis-je exiger le passeport à toutes personnes qui se présentent à une installation publique intérieure?

Il est possible pour une organisation d’avoir des exigences supérieures à celles du gouvernement. L’inverse ne s’applique toutefois pas. Les mesures gouvernementales prises par décret ou arrêté ont l’obligation d’être appliquées.

Néanmoins, lorsque des décisions sont prises par une organisation pour ajouter des exigences comme celle du passeport vaccinal alors qu’il n’est pas requis légalement, l’organisation doit être consciente que des poursuites pourraient être engagées contre elle.

Est- ce que de demander le passeport à l’inscription est suffisant?

C’est le contrôle des participants dans les établissements qui est demandé. Alors, il faut s’assurer que des gens qui n’ont pas le passeport ne s’ajoutent pas lors de l’activité ou qu’une personne n’utilise pas l’identité d’une autre personne (carte d’identité).

Comment contrôler les jeunes de 13 à 16 ans qui n’ont pas de photo sur leur de carte d’assurance maladie, ni de permis?

Demander la carte étudiante ou la carte assurance maladie sans photo, mais cela n’est pas une obligation.

Que faire s’il y a un cas positif déclaré ?

Lorsqu’un cas est reporté dans une organisation, il est important de contacter rapidement la Direction régionale de santé publique de votre région afin de connaître les étapes à suivre pour éviter la propagation du virus. C’est cette organisation qui vous indiquera les conditions d’isolement et de traçage, en fonction de la situation épidémiologique de votre région.

Est-ce qu’une personne provenant de l'extérieur du Québec peut participer à des activités nécessitant le passeport?

Les personnes qui voyagent au Québec devront présenter une preuve d’identité avec photo et la preuve (fournie par leur pays ou province canadienne) qu’elles ont reçu deux doses d’un vaccin reconnu parmi les suivants :

  • Pfizer
  • Moderna
  • AstraZeneca
  • Covishield
  • Janssen (ne requiert qu’une seule dose)

Si j’exige dans mon installation que les spectateurs s’assoient avec une distanciation de 1 m chacun dans les estrades et/ou gradins, est-ce que je dois contrôler les spectateurs avec leur passeport vaccinal ?

À l’intérieur, il n’est pas nécessaire de contrôler les spectateurs jusqu’à 250 personnes assises et pour l’extérieur jusqu’à 500 personnes assises). À titre d’exemple, il est possible de mettre des X sur les sièges pour s’assurer de la distanciation.

Assis, les spectateurs peuvent enlever leur masques mais ne doivent pas se déplacer (se lever debout). Si cette directive est difficile à maintenir, vous pouvez exiger alors le masque en tout temps.

Consignes entourant la pratique du badminton
(dernière mise à jour au 1er septembre 2021)

Faits saillants

  • Pour tous les participants âgés de 13 ans ou plus, la vérification du passeport vaccinal sera exigé à compter du 1er septembre. Un registre de présence est également recommandé de la part des organisateurs;
  • Les organisateurs d’activités peuvent de tenir un registre des passeports vaccinaux des participants afin qu’un même participant n’ait pas à montrer son passeport vaccinal à chaque présence à une activité (ex.: entraînement hebdomadaire);
  • Étant donné que la responsabilité de vérification du passeport vaccinal est partagée entre le gestionnaire des gymnases et les locataires des gymnases (clubs), nous incitons tout organisateur d’activité de badminton à contacter leur centre sportif afin de connaître la logistique entourant la vérification du passeport vaccinal;
  • La pratique du badminton en simple et en double sans couvre-visage est à nouveau possible en zone verte avec contacts brefs autorisés. Le changement de partenaires ou d’adversaires est permis;
  • Maximum de 25 participants par plateau sportif auquel peuvent s’ajouter des entraîneurs, des officiels, du personnel et des bénévoles si la capacité d’accueil le permet;
  • Ligues et compétitions permises;
  • 250 spectateurs permis si assis dans des estrades ou gradins, mais maximum de 25 spectateurs si ces derniers sont debout;
  • Port du masque à l’intérieur dans tous les déplacements (sauf en situation de jeu et lorsqu’assis dans les gradins);
  • Capacité d’accueil du plateau sportif déterminé par les gestionnaires du site;
  • Vestiaires et installations sanitaires ouverts;
  • Location d’équipement permise si la désinfection est assurée.

Il est possible de diviser un gymnase en plateaux sportifs, notamment en abaissant le ou les rideaux afin par exemple, en zone verte, d’avoir 50 participants dans un même gymnase (divisé en deux plateaux sportifs de 25 participants chaque). Les entrées et sorties doivent être distinctes et un registre des participants par plateau doit être tenu.

Pour tout responsable d’activités de badminton, entraîneur, animateur, administrateur de club et d’infrastructure, veuillez consulter le protocole de relance du sport organisé, le « avant » et le « après », préparé en collaboration avec Sports Québec, RSEQ et l’Association québécoise du loisir municipal (AQLM).

Napperons gouvernementaux

Mesures concernant le passeport vaccinal

Mesures sanitaires toujours en vigueur

Autres consignes à respecter

Consignes et mesures d’hygiènes

  • Port du couvre-visage obligatoire pour les spectateurs de 10 ans et plus lorsque l’activité se déroule à l’intérieur, sauf s’il s’agit d’un lieu avec places assises. Possibilité de retirer le couvre-visage une fois assis à 1 mètre de distance des personnes de résidences différentes. Le masque doit être porté à l’arrivée sur le site, dans les déplacements, les vestiaires, etc. ;
  • Les joueurs doivent se laver les mains ou utiliser un gel hydro alcoolique avant et après avoir joué. Puisque la manipulation des volants est permise, il est conseillé aux joueurs de se laver ou de se désinfecter les mains entre les parties.
  • Respecter les consignes sanitaires de la santé publique (toussez dans votre coude, lavez vos mains, gardez vos distances et couvrez votre visage) ;
  • Toute personne doit se laver les mains ou utiliser un gel hydro alcoolique en arrivant sur le site ;
  • Maintenir une distanciation physique de 1 mètre en tout temps dans les déplacements ;
  • Évitez de toucher toute surface (par exemple, les rampes d’escalier, les sièges, les portes d’entrée, les bancs, les poteaux de filet). Les portes d’accès aux terrains seront le plus possible maintenues ouvertes afin de réduire au minimum les contacts ;

Gestion des volants

  • La manipulation des volants est permise lors des entraînements et lors des parties. Il est conseillé aux participants de se désinfecter les mains immédiatement avant et après chaque partie ou éducatif d’entraînement ;
  • Lors de vos parties ou entraînements, que ce soit dans le cadre de badminton libre, de ligues locales autant que pour les compétitions locales, régionales ou provinciales, utilisez des volants neufs ou des volants qui auront été désinfectés ou entreposés pour une durée minimale de 24h par les responsables de l’activité ;
  • Renvoyer le volant à votre adversaire ou votre partenaire avec l’aide de la raquette, autant que possible ;
  • Les volants de nylon peuvent être désinfectés et réutilisés immédiatement, ou être entreposés pour une durée minimale de 24 heures. Les volants de plumes, quant à eux, devront être entreposés pour une durée minimale de 24 heures avant réutilisation ;
  • Dans le cadre des activités de votre club, lors d’un éducatif à multi-volants, nous recommandons que seul l’entraîneur manipule les volants avec la main. Lorsque le panier de volants est vide, les joueurs peuvent, par exemple, utiliser leur raquette pour repousser les volants dans une zone déterminée par l’entraîneur. Ce dernier ramasse les volants et les remet dans son panier ;
    • Pour la séance d’entraînement suivante, il est recommandé qu’un autre panier de volants soit utilisé et que les volants utilisés lors de la séance précédente soient désinfectés avant d’être réutilisés ou mis en isolement pendant 24h.
  • L’utilisation d’un vaporisateur de désinfectant antiviral pour désinfecter les volants est conseillée.

Aménagement des installations

  • La responsabilité de la vérification du passeport vaccinale est partagée entre le gestionnaire du site d’entraînement ou de la compétition et le club de badminton. Prenez connaissance des mesures prises par le gestionnaire à cet effet ;
  • La capacité d’accueil doit être restreinte, de façon à permettre une distanciation en tout temps ;
  • Un registre des participants est fortement recommandé ;
  • Avoir à chaque entrée et sortie du gymnase ou des plateaux sportifs, une station avec gel désinfectant ;
  • Poser des affiches rappelant les mesures d’hygiène et de distanciation physique ;
  • Garder les portes des plateaux sportifs ouvertes autant que possible ;
  • Nettoyage des mains avant et après la pose des filets ;
  • Pour les compétitions, placer une chaise derrière chaque demi-terrain pour l’entraîneur ou l’accompagnateur ;
  • Avoir une serviette par 4 terrains pour essuyer la sueur au sol au besoin ;
  • Dans les gradins, les spectateurs de ménages différents doivent être distancier de 2 mètres et l’entrée ainsi que la sortie doivent, si possible, être distinctes ;
  • Les surfaces fréquemment touchées (poignées de porte, lavabos, etc.) sont nettoyées plusieurs fois par jour. La fréquence de nettoyage et de désinfection des vestiaires et des installations sanitaires est augmentée et ajustée en fonction de l’achalandage (voir les mesures prises par le gestionnaire du site à cet effet).

Accompagnateur

Tant dans un lieu extérieur qu’intérieur, il est possible d’autoriser un accompagnateur, lorsque nécessaire (ex. : le parent d’un enfant de moins de 10 ans ou l’accompagnateur d’une personne avec un handicap). Celui-ci devra alors être comptabilisé dans le nombre de personnes maximal admise sur le site. Les activités devront être adaptées afin de respecter la distanciation physique de 1 mètre entre les personnes en tout temps, tant avant, pendant et après la pratique d’une activité sportive ou de loisir, sauf s’il s’agit des occupants d’une même résidence privée ou de ce qui en tient lieu. Si de telles adaptations n’étaient pas possibles, la pratique de ces activités ne devrait pas être autorisée.

Accompagnement des personnes handicapées ou à besoins particuliers

Une personne ayant un handicap (ou autre clientèle vulnérable) peut être accompagné au besoin pour pratiquer pour pratiquer une activité. Il est proposé que l’accompagnateur soit une personne qui habite sous le même toit. S’il s’avérait impossible, il est alors recommandé que la personne ayant un handicap détienne sa Carte accompagnement loisir (CAL) comme preuve du besoin d’accompagnement. Dans ce cas, si la distanciation ne peut être respectée, l’accompagnateur doit porter un équipement de protection conformément au guide de la CNESST.

Éthique sportive

  • Les participants doivent arriver au plus tôt 10 minutes avant le début de l’activité. Pour les compétitions, arrivez au plus tôt 30 minutes avant l’heure indiquée de votre partie ;
  • Suivez le plan de circulation établi ;
  • Conserver en tout temps avec vous votre sac et vos effets personnels. Disposer vos sacs et équipements de manière à respecter la distance de 2 mètres ;
  • Respectez les deux mètres de distance lors des changements de côté de terrain ;
  • Remplacer les gestes de convivialité (serrage de mains, etc.) par un geste avec la raquette, un signe de la main ou de la tête ;
  • Chaque entraîneur doit avoir à sa disposition un masque de protection, ainsi que des gants en cas d’intervention auprès d’un joueur blessé ou qui ressent des symptômes de la COVID-19 ;
  • Les remises de prix sont sans contact ;
  • Dès que l’activité est terminée, veuillez quitter le gymnase en ayant pris soin de récupérer tout votre équipement. Quittez les lieux à moins que la capacité d’accueil du site permette une zone spectateurs ou zone cafétéria.

Déclarations

  • Il est permis de tenir un registre des passeports vaccinaux des vos participants afin qu’un même participant n’ait pas à montrer son passeport vaccinal à chaque présence à une activité.
  • Nous recommandons fortement la tenue d’un registre des présences qui inclut minimalement la date de l’activité, le nom des participants présents par plateau sportif s’il y a lieu et leur numéro de téléphone principal.

Symptômes de la Covid-19

  • Un joueur, un entraîneur, un officiel ou un bénévole ressentant des symptômes de la COVID-19 ou en attente d’un résultat ne pourra pas participer aux activités de badminton. La personne présentant des symptômes doit immédiatement s’isoler puis consulter le lien https://www.quebec.ca/sante/problemes-de-sante/a-z/coronavirus-2019/, ou contacter le 1-877-644-4545 ;
  • Suivre le protocole pour la prise en charge de personnes qui développeraient des symptômes sur les lieux de pratique. Pour plus de détails, consultez le Guide de gestion de cas de COVID-19 en milieu sportif ;
  • Si le comité organisateur, le club ou le responsable de l’activité de badminton est prévenu d’un cas confirmé de COVID-19 chez une personne ayant participé à des activités de badminton dans les derniers jours, il est demandé d’aviser tous les participants de la situation afin qu’ils procèdent à un dépistage préventif, d’où l’importance de tenir un registre des participants pour chaque activité.

Documentation

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